Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Dédé Débarras les présentes mentions légales.

Attention : Ce texte est un modèle générique et doit être adapté à votre situation juridique spécifique. Il est fortement recommandé de consulter un professionnel du droit pour valider ce contenu.

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : [Nom de votre société]

Forme juridique : [SARL, SAS, Auto-entrepreneur...]

Adresse du siège social : [Votre adresse complète]

Capital social : [Montant du capital social]

Numéro d'immatriculation au RCS : [Numéro RCS]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

Adresse e-mail : contact@dede-debarras.fr

Numéro de téléphone : 07 85 90 08 16

Directeur de la publication : [Votre Nom et Prénom]

2. Hébergement du site

Le site Dédé Débarras est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [Nom de votre hébergeur, ex: Vercel, OVH, etc.]

Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]

Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site Dédé Débarras ne saurait être tenu responsable.

4. Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site Dédé Débarras, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.